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Covid-19 : possibilité de retourner au travail un jour ouvrable par semaine à partir du 9 juin

Actualités - 09/06/2021
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Auteur(s): 
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Les nouvelles mesures corona sont porteuses de bonnes nouvelles pour ceux qui souhaitent alterner des jours de télétravail avec des jours de retour sur le lieu de travail physique. Le gouvernement fédéral a décidé qu’à partir du 9 juin, les travailleurs peuvent à nouveau retourner au travail un jour par semaine. Ces moments de retour visent à promouvoir le bien-être et l’esprit d’équipe, mais les mesures de sécurité actuelles doivent toujours être respectées.
L’arrêté ministériel du 4 juin 2021 précise que le télétravail reste obligatoire, ce qui signifie que les employeurs doivent délivrer une attestation aux travailleurs qui ne peuvent pas rester chez eux en raison de la nature de leur travail ou de leur fonction. L’obligation d’enregistrement dans le système électronique de l’ONSS reste également nécessaire pour déclarer le nombre total de personnes qui ne peuvent pas télétravailler. Toutefois, cette obligation d’enregistrement ne s’applique pas aux entreprises qui occupent moins de cinq personnes, aux employeurs du secteur des soins de santé et à tous les établissements d’enseignement.
À partir du 9 juin, les employeurs peuvent en revanche prévoir des moments de retour qui permettent aux travailleurs de se rendre au travail maximum un jour ouvrable par semaine, pour autant :
qu’un accord soit conclu entre l’employeur et les travailleurs et que personne ne soit obligé de participer à ces moments de retour ;
que le but soit de promouvoir le bien-être psychosocial et l’esprit d’équipe de ces travailleurs ;
que les travailleurs reçoivent des informations préalables sur les mesures à prendre pour que le retour se déroule en toute sécurité ;
que les travailleurs soient informés qu’ils ne peuvent revenir sur le lieu de travail s’ils présentent des symptômes de maladie ou sont en situation de quarantaine ;
que l’employeur n’y lie aucune conséquence pour ses travailleurs ;
que les travailleurs évitent les déplacements en transports publics aux heures de pointe et le covoiturage ; et
que les règles de la concertation sociale soient toujours respectées.
Les employeurs organisent les moments de retour de manière à ce que, par jour, soient simultanément présents sur le lieu de travail :
maximum 20 % des travailleurs pour qui le télétravail est obligatoire ; ou
maximum cinq personnes pour les entreprises qui occupent moins de dix personnes.
Les employeurs sont toujours obligés de prendre les mesures de prévention appropriées afin de garantir le respect des règles de distanciation sociale et une protection maximale. C’est la raison pour laquelle les inspecteurs sociaux de la Direction générale Contrôle du bien-être au travail veillent également au bon déroulement de ces moments de retour.
Entrée en vigueur : le 9 juin 2021.